Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARX FATALIS
ARKANE STUDIOS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3108278
Date de dépôt :
27/06/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2021

Présentation de la marque ARX FATALIS

Déposée le 27 juin 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARKANE STUDIOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARX FATALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARKANE STUDIOS domicilié(e) 99 Cours Gambetta Le Nobel - 69446 - LYON Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 606 176 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DLA Piper Luxembourg, domicilié(e) 37A Avenue John F. Kennedy - 1855 - Luxembourg - Luxembourg.

La marque ARX FATALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARX FATALIS est expirée depuis le 27 juin 2021.

ARKANE STUDIOS a également déposé les autres marques suivantes : ARKANE


ARKANE STUDIOS, Société par actions simplifiée - 99 Cours Gambetta Le Nobel - 69446 - LYON Cedex 3 - France - SIREN 424606176


DLA Piper Luxembourg, - 37A Avenue John F. Kennedy - 1855 - Luxembourg - Luxembourg


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2011 n°2474514 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-06-30

Inscription le 26 septembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°558787 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-26

Inscription le 22 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°576093 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-22

Inscription le 21 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°785672 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-21

Supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques et électroniques ; disques magnétiques, optiques et numériques ; disquettes magnétiques, optiques et numériques, programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels de jeux d'ordinateurs ; consoles de jeux électroniques ; supports magnétiques, optiques et numériques de programmes d'ordinateurs ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; jeux automatiques à prépaiement. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles ; photographies ; papeterie ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; photogravures, photographies ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) sous forme de jeux, étuis de mathématiques, enveloppes, pochettes, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, atlas, brochures, calendriers, dessins, journaux, livres, livrets, manuels, prospectus, publications, revues, reproductions graphiques reproductions de documents, Jeux ; appareils de jeux électro niques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils de jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux vidéo ; jouets.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].